Le règlement intérieur du Moto club est spécifié ci-dessous. Tout nouvel adhérent doit en prendre connaissance et y adhérer.

Siège du club : 113 rue Denis Peyrard 43330 Saint Ferréol d’Auroure
TéL. 06 21 03 24 70

1. MOTO CLUB LES ARSOUILLES - OBJET :
Conformément à l’article 1 des statuts, L’association a pour objet de réunir des passionnés du monde de la motocyclette afin de partager leur expérience autour de promenades, découverte de régions et paysages en France où à l’étranger, de réunions régulières dans le but de partager ensemble la passion pour la moto et d’améliorer l’image du motard, d’organiser des randonnées, des rallyes touristiques et des sorties diverses à moto ainsi que des manifestations festives.
Le moto club n’a aucune vocation sportive, n’organise ni ne participe à des compétitions quelles qu’elles soient.  
L’association s’interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou religieux.
Tout membre (/adhérent) quel qu’il soit, participant à une sortie organisée par le moto club s’engage à être en règle vis à vis de la réglementation en vigueur et respecter le code de la route dans son intégralité. De même, tout membre quel qu’il soit, s’interdit, de la même façon, au sein de l’Association, de faire état de toute obédience politique, syndicale ou religieuse.

2. CONDITION D’ADHESION AU MOTO CLUB :
Conformément aux statuts et en complément de ceux-ci, le candidat souhaitant intégrer Le MOTO CLUB LES ARSOUILLES doit :
• être titulaire du permis moto ( pour les pilotes )
• avoir un véhicule en règle
• avoir une assurance en cours de validité pour le véhicule utilisé ( pour les pilotes )
• accepter sans réserve les statuts de l’association ainsi que le présent règlement intérieur
• s’être acquitté de la cotisation fixée en assemblée générale chaque année.
• être parrainé par un membre adhérent à l’association :
Le parrainage du nouvel adhérent est soumis aux membres du bureau du MOTO CLUB qui l’accepte ou le rejette à la majorité sans appel et sans obligation de donner de raison. La cotisation sera remboursée si la demande n’est pas acceptée. Le candidat ainsi débouté s’engage à n’exercer aucune action judiciaire, civile ou administrative, à l’encontre du club en cas de non acceptation par le bureau de son adhésion. De même, les membres du conseil pourront décider de sa radiation d’office en cas de violation des statuts ou du règlement intérieur conformément à l’article 6 des statuts.

3. PROGRAMME DU MOTO CLUB :
En début d’année, il est planifié en assemblée générale un programme des sorties et activités du moto club. Tout membre volontaire pourra se charger d’organiser avec le soutien du club le programme d’une sortie. De cette façon, chacun à sa façon participe et s’implique dans la vie du club.
    Chaque membre est libre en dehors des sorties et activités organisées par le club de « rouler » pour son propre compte ou de participer à des manifestations extérieures.  Dans ce cas là, il ne peut en aucun cas ce prévaloir de représenter le club. Néanmoins, il peut arborer sans restriction les signes extérieur d’appartenance au moto club.
    Tout membre peut proposer en cours de saison aux autres membres du club une sortie non planifiée par le moto club. Cette sortie s’ajoutant au programme n’est pas subventionnée sauf si, elle vient en remplacement d’une sortie planifiée qui ne peut avoir lieu en raison d’événements fortuits. Dans ce cas là, elle rentre dans les conditions de l’article 5 du présent règlement.

4. PARTICIPATION AUX SORTIES DU MOTO CLUB  :
Chaque membre du moto club intéressé pour participer à une sortie planifiée devra s’inscrire une semaine avant la sortie. A défaut de respect de ce délai, sa participation ne sera pas prise en compte. De cette façon, le membre organisateur n’engagera pas de frais personnel pour contacter les autres membres et disposera ainsi d’un délai raisonnable pour « organiser et planifier » sa sortie sous le couvert du président ou d’un membre désigné par lui.
Par souci de gestion et de sécurité, certaines sorties pourront être limitées en nombre de places. Dans ce cas, les adhérents seront prioritaires sur les non-adhérents même si ces derniers se sont inscrits dans les temps.

5. PARTICIPATION FINANCIERE DU MOTO CLUB AUX SORTIES ET ACTIVITES :
Seules les sorties et activités programmées par le moto club pourront être subventionnées par ce dernier. Avant chaque manifestation, il est décidé par les membres du bureau le montant de la subvention accordée à la sortie. Cette subvention n’est pas systématique. Seul le président et la trésorière ont qualité pour signer les chèques de participation. Cette subvention bénéficiera exclusivement aux membres de l’association. Toute personne participant à une sortie sans en être adhérent ne bénéficiera pas de la subvention et devra s’acquiter du montant maximal fixé pour ladite sortie.
 
6. CONTROLE DES FINANCES DU CLUB :
Chaque membre peut à sa demande consulter les comptes du club. Ces derniers sont archivés au siège du club. S’il relève une anomalie ou faute grave, il en fait par au président et peut demander la tenue d’une assemblée extraordinaire pour exposer ses remarques.

7. SANCTIONS EN CAS DE MANQUEMENT AUX REGLES :
Lors des sorties organisées par le moto club, tout adhérent ou non adhérent, se doit de respecter les consignes de sécurité et de roulage précisées par le président ou en son absence un membre désigné par lui.
Tout manquement à ces consignes peut entraîner, à titre conservatoire, l’exclusion du membre.
Cette mesure est prise par le Président ou son représentant désigné pour la sortie en question. Elle devra être soumise, conformément au présent règlement, aux membres du bureau lors d’une réunion organisée pour la circonstance. Selon la gravité, le membre fautif pourra :
• faire l’objet d’un avertissement
• être interdit temporairement de participer à une ou plusieurs sorties organisées par le club
• être radié définitivement du club
Dans tous les cas, le membre fautif sera informé de la décision par lettre recommandée avec accusé de réception. La mesure est sans appel et il ne pourra pas récupérer le montant ou une partie de son adhésion.

8. ASSURANCE ET RESPONSABILITE DU MOTO CLUB :
Le moto club a souscrit une assurance responsabilité civile. Cette assurance, couvre tous les dommages causés accidentellement par un membre, en dehors de tout incident lié à la conduite de son engin. L’association décline toute responsabilité en ce qui concerne les accidents de la route, les dommages aux véhicules, les actes de vandalisme sur les machines des membres et leurs équipements.
    L’assurance liée à la conduite d’une motocyclette incombe en totalité au propriétaire du véhicule conformément à la législation en vigueur. En cas de sinistre, la responsabilité du MOTO CLUB LES ARSOUILLES ne peut être mise en cause. Chaque adhérent renonce ainsi que tous les membres de sa famille à toute poursuite à son encontre en cas de litige, blessures ou décès. De plus, lors des activités proposées par le moto-club, l’adhérent est responsable du bon état de son matériel et équipements de sécurité, et doit être en règle avec la loi et sa compagnie d’assurance.

9. DEGRADATIONS :
Tout acte volontairement commis sur les biens et les personnes, par un membre quel qu’il soit, en possession ou non de ses moyens, lors d’une sortie ou manifestation organisée par le club, ne saurait engager la responsabilité de celui-ci. L’assurance du club ne pourra dans ce cas être utilisée pour couvrir le membre.

10. DIFFUSION DU REGLEMENT ET STATUTS:
Le présent règlement ainsi que les statuts sont remis à chaque nouveau membre par mail ou papier et peut être consulté au siège du moto club. Il seront disponibles lors de chaque manifestation pour tout autre membre ou invité.
    
11. DIFFUSION DES SIGNES D’APPARTENANCE AU MOTO CLUB :
Tous les signes, modèles, images et oeuvres réalisés par le moto club sont sa propriété pleine et entière. La reproduction et l’utilisation de ces derniers sans l’autorisation des membres du bureau expose l’utilisateur à des poursuites judiciaire.

12. REGISTRE SPECIAL DU MOTO CLUB :
Conformément à l’article 5 de la loi du 01/07/1901, le moto club a obligation de tenir un registre spécial dans lequel sont mentionnés les évènements liés à « la vie » de l’association. Ce registre est conservé au siège social de l’association. Il est renseigné et tenu à jour par la/le secrétaire. Il est tenu à la disposition des autorités administratives ou judiciaires qui en feraient la demande.

13. CYLINDRE MINIMUM POUR ADHESION AU DU MOTO CLUB :
La cylindré minimum requise doit être supérieure à 300 cm3. Néanmoins, à titre exceptionnel, il peut être dérogé à cet article.